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Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

Date

1800-1940

Importance matérielle

54 mètres linéaires

581 articles

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Historique des sous-préfectures d'Indre-et-Loire

Liste des sous-préfets et préfets d'Indre-et-Loire (1800-1940)

Modalités d'entrées

Les documents de cette série proviennent de versements effectués par les services des sous-préfectures :

  • pour la sous-préfecture de Chinon principalement en 1944 (entrée 1790), en 1969 (entrée 1240), en 1976 (entrée 1628) et en 1979 (entrée 1808)
  • pour la sous-préfecture de Loches principalement en 1904 et en 1926 (date de la suppression de ce service, qui sera rétabli en 1943).

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Cote/Cotes extrêmes

2Z1-320 (Cote)

Mots clés lieux

Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

Séparation des églises et de l'Etat, application de la loi du 9 décembre 1905 : instructions, rapports, avis d'itinéraire des opérations d'inventaire, comptes-rendus des résultats des inventaires des biens du clergé, avis de mise sous séquestre des biens des établissements écclésiastiques, avis d'allocations de l'Etat et des communes aux desservants correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2Z305 (Cote)

Date

1905-1913