Arrêté préfectoral suspendant une partie des dispositions de l'arrêté du 29 novembre (20 décembre 1826)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

Tout afficher 4 medias

Déplier tous les niveaux

Dossiers de moulins

Bassin de l'Indre

Rivière Indre

Mots clés lieux

Indre (France ; cours d'eau)

N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)

Cote/Cotes extrêmes

S5519 (Cote)

Date

1811-1930

Mots clés lieux

Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Monts, Monts (Indre-et-Loire, France)

Arrêté préfectoral suspendant une partie des dispositions de l'arrêté du 29 novembre (20 décembre 1826)

Date

20 décembre 1826

Présentation du contenu

Cet arrêté est en double exemplaire dans le dossier.

Mots clés typologiques

arrêté

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.