Chemins vicinaux : tableaux des chemins vicinaux (1824) ; proposition de classement d'un chemin vicinal : rapport de l'agent-voyer en chef ; classement de chemins vicinaux : arrêtés, extrait du registre des arrêtés du préfet.

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E-dépôt 274 - Commune de Villebourg - Archives déposées (1639-1972)

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Commune de Villebourg (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP274 (Cote)

Date

1639-1972

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 juillet 2000

Mots clés lieux

Villebourg (Indre-et-Loire, France)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Sous-série 1O : travaux publics et voirie en général

Chemins vicinaux : tableaux des chemins vicinaux (1824) ; proposition de classement d'un chemin vicinal : rapport de l'agent-voyer en chef ; classement de chemins vicinaux : arrêtés, extrait du registre des arrêtés du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP274/1O3 (Cote)

Date

1824-1865

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