S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5549 (Cote)

Date

1820-1970

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral.

Mots clés typologiques