1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures - Voirie et ouvrages d'art, assainissement (1910-1996)

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Cote/Cotes extrêmes

1481W1-363 (Cote)

Date

1910-1996

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2000).

Mots clés matières

Mots clés matières

Présentation du contenu

Itinéraire Tours-Châteauroux

Déclaration d'utilité publique et acquisitions dossiers d'enquêtes publique et parcellaire, plans parcellaires, états parcellaires, plans de bornage, correspondance ; concertation avec les administrations, conférence mixte : procès-verbaux d'ouverture et de clôture, plans, avis des chefs de services.

Cote/Cotes extrêmes

1481W195 (Cote)

Date

1976-1983