Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole.

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E-dépôt 249 - Commune de Sonzay - Archives déposées (1588-1983)

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Commune de Sonzay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP249 (Cote)

Date

1588-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 19 juillet 1991 et 25 juin 2009

Mots clés lieux

Sonzay (Indre-et-Loire, France)

Série G : Impôts. Cadastre.

Sous-série 1 G : Contributions directes

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP249/1G23 (Cote)

Date

1946-1948

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