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4O - Dons et legs (1778-1976)

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Auger - Benhard.

Cote/Cotes extrêmes

4O/64 (Cote)

Date

1816-1939

Présentation du contenu

  • Auger (Commune de Tours, Hospice de Tours), 1816-1921.
  • Augeron, abbé (Hospice de Tours), 1920-1922.
  • Aujumier, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1935-1936.
  • Aury (divers établissements), 1853-1939.
  • Babet (Séminaire de Tours), 1820-1821.
  • Babin de Lignac, supérieure, Faineau, Gilles, Martine Rosalie, Lanoue, Marquay, sœurs (Ursulines), 1827.
  • Bach (Sœurs de la Présentation), 1844-1845.
  • Balcarce (Sœurs de la Présentation), 1885-1886.
  • Ballif (Hospice de Tours), 1861-1864.
  • Ballot, veuve (Asile de Clocheville, Asile des Petites Sœurs des Pauvres), 1919-1920.
  • Banne (Séminaire de Tours), 1832.
  • Barat (Commune de Tours), 1905-1906.
  • Barbier Duffour (Petites Sœurs des Pauvres), 1928-1930.
  • Barral (de), archevêque (Refuge de Tours), 1904-1904.
  • Baubé (Fabrique de la paroisse Saint-Saturnin), 1847-1856.
  • Baudouin, Jean (Séminaire de Tours), 1828.
  • Baudouin, Ulysse Adolphe Jean François (Commune de Tours), 1925-1926.
  • Baugé (Bureau de bienfaisance), 1860.
  • Beaumont, marquis de (Fabrique de l'église métropolitaine), 1877-1878.
  • Belle, veuve (Petites Sœurs des Pauvres, Société Protectrice de l'Enfance), 1858-1904.
  • Belleisle (Fabrique de l'église métropolitaine), 1900-1901.
  • Benhard, Pierre Henri (Commune de Tours), 1904.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Babin de Lignac (supérieure), Faineau, Gilles (Martine Rosalie), Lanoue, Marquay (sœurs) : don collectif.
  • Dossier Benhard (Pierre Henri) : arbre généalogique.

Mots clés personnes

Barral, Louis Mathias de (1746-1816)