Terrain appelé la Promenade, litige entre la commune et M. Guignard : extraits de délibération, correspondance, mémoire, arrêté préfectoral.

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E-dépôt 154 - Commune de Montbazon - Archives déposées (1557-1981)

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Commune de Montbazon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP154 (Cote)

Date

1557-1981

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 29 janvier 1999 et 31 août 2000

Mots clés lieux

Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Actes d'administration municipale

Terrain appelé la Promenade, litige entre la commune et M. Guignard : extraits de délibération, correspondance, mémoire, arrêté préfectoral.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP154/D15 (Cote)

Date

1868-1869

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