3E37/1-715 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.).
Modalités d'entrées
Versements des 22 et 30 novembre, 6 décembre 1982, 3 février 1997 et 16 novembre 2005
Documents en relation
Des pièces de comptabilité, des papiers de notaires et clients et les actes des notaires, avocats et greffiers chargés des arbitrages et compromis du de Loches, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 214 J.
Date
Présentation du contenu
Les minutes antérieure à 1727 sont conservées dans le fonds de la première étude de Loches, coté 3E26.
Présentation du contenu
En décembre 1786, il a des démêlés avec la justice royale et doit démissionner. L'étude est alors supprimée.
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La majeure partie de l'année 1781 a été détruite en raison du très mauvais état de conservation. Seuls quelques actes ont été conservés, mais ceux-ci, également en mauvais état, ne sont pas consultables.
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.