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Répertoire numérique de la sous-série 5M
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales d'Indre-et-Loire
Les documents proviennent de nombreux versements effectués par plusieurs bureaux de la préfecture comme la 2e et 3e division, le cabinet du préfet et le secrétariat général.
Communicable (Seules certaines pièces sont susceptibles de ne pas être communicables (protection du secret médical).)
Reproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Les documents sont en français
Autre instrument de recherche
Logements et établissements insalubres
Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
Dossiers des établissements classés (classement par numéro d'ordre).
Ces dossiers comportent le nom et l'adresse du propriétaire ou de la société sollicitant l'autorisation, le type et le lieu d'implantation de l'activité faisant l'objet de la réglementation, et, généralement, un plan de situation et un plan plus détaillé du lieu de l'activité projetée, enfin, la mention d'accord ou de rejet.
Quelques lacunes sont à signaler dans ces dossiers.
Présentation des dossiers
Pour chaque dossier sont indiqués :
- le numéro d’enregistrement du dossier à la préfecture,
- éventuellement, le renvoi à un ancien numéro lorsque le dossier a été réactualisé sous un autre numéro,
- le nom du propriétaire ou de la société demandant l’autorisation d’établissement,
- le type d’activité concerné (tel qu’il figure sur le dossier),
- le lieu d’implantation de l’établissement,
- les dates extrêmes des documents contenus dans le dossier (entre parenthèses),
- la mention de plan de situation ou de plan de détail ainsi que leurs dates.
Indexation des dossiers
L'indexation géographique a été faire au nom de la commune d'implantation de l'établissement.
L'indexation matière (type d'activité) a été faite en utilisant la nomenclature des établissements dangereux, insalubres et incommodes dressée en exécution des articles 5 et 7 paragraphe 3 de la loi du 19 décembre 1917 (JO du 24 décembre 1919).
156 - 205
- N° 156 - Preteseille : tuerie à Saint-Avertin (1852-1857).
- N° 157 - Beguin, Michel : tannerie à Bourgueil (1853-1862). À noter : plan de situation (1853)
- N° 158 - Mélian-Roy, François : dépôt de poudrettes et guano à Château-Renault (1853-1855). À noter : plan de situation (1853)
- N° 159 - Flinz, Théodore : brasserie à Tours (1853-1870). À noter : plan de détail (1853)
- N° 160 - Meunier-Leblanc : dépôt de guano à Château-Renault (1853). À noter : plan de situation (1853)
- N° 161 - Aubert : fabrique de chandelles et fonderie de suif à Tours (1854-1867).
- N° 161 - Boucher : fabrique de chandelles et fonderie de suif à Tours (1854-1867).
- N° 162 - Delaunay et Cie : chaudière et machine à vapeur à Nouzilly (1855).
- N° 163 - Serré Dabèrre : teinturerie à Amboise (1855).
- N° 164 - Hamelet : citerne pour la vidange des fosses d'aisance à La Riche (1855).
- N° 165 - Viau : four à plâtre à Tours (1855).
- N° 166 - Perrinault : fabrique de noir animal à Saint-Pierre-des-Corps (1855).
- N° 166 - Vaillant : fabrique de noir animal à Saint-Pierre-des-Corps (1855).
- N° 167 - Daveluy : distillerie de betteraves à Chédigny (1855).
- N° 168 - Chossmann : dépôt de chiffons, d'os et de métaux à Tours (1855).
- N° 169 - Landais : four à émailler à Tours (1855).
- N° 170 - Prou-Moreau, Louis : fabrique d'engrais animalisés à Restigné (1856). À noter : plan de situation [1856]
- N° 171 - Moreau-Baillou : four à poterie à Langeais (1856).
- N° 172 - Lentaigue : chaudières et machine à vapeur à Azay-le-Rideau (1855-1856). À noter : plan de détail (1856)
- N° 173 - Dumazel-Rodarie, Jean-Baptiste : brasserie à Loches (1856).
- N° 174 - Lesourd : chaudière à vapeur à Loches (1856). À noter : plan de situation et de la chaudière (1856)
- N° 175 - Monjalon, David Pierre : four à chaux à Saint-Épain (1856). À noter : plan de situation (1856)
- N° 176 - Vernier-Boisseau, Pierre Désiré : four à tuiles à Cormery (1856).
- N° 177 - Brethon : chaudière et machine à vapeur à Tours (1856). À noter : Plan de l’atelier et de la machine (1856)
- N° 178 - Petites Sœurs des Pauvres : porcherie à Tours (1856).
- N° 179 - Doisteau : laboratoire pour clarification des huiles à Chinon (1856).
- N° 179 - Lefort : laboratoire pour clarification des huiles à Chinon (1856).
- N° 180 - Terriet-Delachaise : tuerie à Saint-Denis-Hors (1856).
- N° 181 - Roblin, Pierre : dépôt de poudrettes à Tours (1856).
- N° 182 - Baranger : dépôt de poudrettes à Chinon (1856).
- N° 183 - Maury, René : four à plâtre à Tours (1856).
- N° 184 - Bourdais Louis Fils : tuerie à Saint-Denis-Hors (1856).
- N° 185 - Nicodeau, Désiré : fabrique de poudrettes à Nazelles (1856).
- N° 186 - Cuminal : étuves pour la dessiccation des légumes à Saint-Pierre-des-Corps (1856-1885).
- N° 187 - Bourdais Louis Père et Fils : tuerie à Nazelles (1856).
- N° 188 - Lucas : machine à vapeur et chaudière à Sainte-Radegonde (1857).
- N° 189 - Bachelier-Duval : distillerie d'acide acétique à Château-Renault (1857).
- N° 189 - Bertrand, Thierry : distillerie d'acide acétique à Château-Renault (1857).
- N° 190 - Bordesolle-Fridolin : brasserie à Loches (1857).
- N° 191 - Metz, de : distillerie de betteraves à Mettray (1857).
- N° 192 - Bienvenu : magasin de cuirs tannés et à poils à Tours (1857).
- N° 193 - Bordes-Boujean : distillerie de betteraves à Vouvray (1857).
- N° 194 - Boissay, Veuve de : fabrique de poudrettes et dépôt de guano à Tours (1857). À noter : plan de situation (1857)
- N° 195 - Tabortowski, Valéry : savonnerie à Chinon (1857).
- N° 196 - Salmon, Henri : tuerie à Château-la-Vallière (1857-1858).
- N° 197 - Lesèble, Oscar : fabrique d'engrais à Tours (1857-1858). À noter : plan de situation (1857)
- N° 198 - Sertier-Lebert et Cie : chaudière et machine à vapeur à Cinq-Mars-la-Pile (1857-1859).
- N° 199 - Bardet, Laurent : four à tuiles à Chinon (1857-1865). À noter : plan de situation (1857), plan de détail (1864)
- N° 200 - Desaché-Blin : machine à vapeur à Tours (1857-1864). À noter : plan de situation, plan de détail et plan de la chaudière (1864)
- N° 201 - Martin, Pierre : dépôt de guano et de sang séché à La Riche (1858). À noter : plan de situation (1858)
- N° 202 - Avril, Prudent : fabrique d'eau de Javel à Tours (1858).
- N° 203 - Noyon : teinturerie à Tours (1858).
- N° 204 - Michel-Delille, Alexandre : fabrique d'allumettes chimiques à Bourgueil (1858). À noter : plan de situation (1858)
- N° 205 - Cheron, Alexis : dépôt de poudrettes à Saint-Cyr-sur-Loire (1858). À noter : plan de situation (1858)
- Deniau-Bénier : tuerie à Nazelles (1856).
- Fresnay-Allain, Léon : dépôt de guano à Château-Renault (1861-1862). À noter : plan de situation (1853)
Amboise (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
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