1J - Petits fonds privés isolés

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Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

1J109/1-3 (Cote)

Date

1777

Modalités d'entrées

Don d’Henry Auvray.

Pièce de procédure judiciaire opposant Victor Rossignol, notaire, demandeur, à François Choisnard, prêtre de la paroisse de Bournan, défendeur (1777)

Cote/Cotes extrêmes

1J109/3 (Cote)

Date

1777

Caractéristiques physiques

1 pièce parchemin

Modalités d'entrées

Don d’Henry Auvray.