3E33 - Études notariales de Ligueil I et II, Manthelan, Saint-Flovier et Ferrière-Larçon (1900-1937)

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Cote/Cotes extrêmes

3E33 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 22 janvier 2014

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Gutfreund-Mercier (Ligueil, Indre-et-Loire)

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Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U12.

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Juin-décembre 1933.

Cote/Cotes extrêmes

3E33/1360 (Cote)

Date

1933

Mots clés typologiques