2338W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Projets de développement économique local (2002-2012)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2338W1-21 (Cote)

Date

2002-2012

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de la coordination et de l'action économique

Navigation sur le Cher canalisé. - Redevance d'occupation du domaine public fluvial : textes officiels, état des lieux, correspondance, presse.

Cote/Cotes extrêmes

2338W6 (Cote)

Date

2007-2008