3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant 1900)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E12/1-1159, 3E12/1170-1205 (Cote)

Date

1568-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

113,27 ml

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 octobre 1961, versements des 15 septembre 1983, 16 octobre et 9 décembre 1991, juin 1998 et 22 octobre 2001. Réintégration en février 2020 du registre des minutes de Jean Orceau, notaire à Fondettes, pour l'année 1599 sous la cote 3E12/152.

Date

1568-1899

Importance matérielle

66,45 ml

Documents en relation

Les documents concernant les dossiers de clients, les pièces se rapportant au fonctionnement de l'étude, la correspondance de clients et quelques minutes égrenées sont classés sous la cote 170 J.

Date

1621-1813

Présentation du contenu

Il est d'abord reçu notaire royal à la résidence de La Guerche, succédant à Louis Marquiret, décédé le 7 juillet 1789, puis il achète la charge de notaire royal à Fondettes, où il est reçu le 17 août 1790. A son décès, le 19 juin 1813 à l'âge de 52 ans, les scellés sont posés sur l'étude. Il n'y a plus de notaire à Fondettes pendant presque deux ans. Pour consulter les répertoires de cette étude voir les cotes 5L822 et 8U56 (an VIII-1812)

 juin 1806-1807

Cote/Cotes extrêmes

3E12/459 (Cote)

Date

juin 1806-1807

Mots clés typologiques