Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.
Archives d'Indre-et-Loire
Tout afficher 4 medias
Présentation du contenu
Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Substitution (Numérisation CADN (2023))
Date
Présentation du contenu
Le préfet réitère l'obligation du curga ede l'Indre et de l'enlèvement de "tout ouvrage d'art ou autre qui empièterait sur l'ancien lit de la rivière si l'on ne présente pas un titre ou une autorisation valable de son existence".
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.