3E11 - Études notariales de Richelieu II et III et Champigny-sur-Veude (1900-1935)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E11 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Etude Gravel (Richelieu, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U.

Pour la période concernée : voir l'article 8U6 (1903, 1922-1924).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-juin 1927.

Cote/Cotes extrêmes

3E11/1182 (Cote)

Date

1927

Mots clés typologiques