4Q - Registres d'ordres des Hypothèques numérisés

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Date

1790-1955

Informations sur le traitement

Classement définitif

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/49-281 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/49-127 (Cote)

N° 17 : Clisson-Cormery

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/65 (Cote)

Présentation du contenu

Personnes morales (sociétés, associations, syndicats...) : vues 189-195, 208 (communautés religieuses), 217 (congrégations)

Mots clés typologiques