Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles

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E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées (1636-1940)

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Commune de Continvoir (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP082 (Cote)

Date

1636-1940

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 septembre 1993

Mots clés lieux

Continvoir (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Continvoir (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre napoléonien

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles

Cote/Cotes extrêmes

EDEP082/G17 (Cote)

Date

1879-1898

Mots clés matières

fiscalité, réseau routier

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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