3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E5/1-1178 (Cote)

Date

1523-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

122,187 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.). 

Modalités d'entrées

Dépôts de 1909 et du 26 janvier 1975, versements du 17 décembre 1991 et du 6 octobre 1999.

Documents en relation

Des pièces de correspondance et des extraits de dossiers de clients sont classés sous la cote 183 J.

Date

1577-1762

Présentation du contenu

Il démissionne et abandonne son titre et office de notaire royal à Tours (en exécution de l'arrêt du Conseil du 24 mai 1759 et lettres patentes obtenues le 22 juin suivant, portant à douze le nombre des conseillers du roi, notaires à Tours) à la Communauté des notaires de Tours, pour 10.000 livres Acte devant Louis Mestivier, notaire royal à Fondettes, le 19 octobre 1762 (3E12/431). En tant que notaire apostolique, il passe des actes d'assemblée de la congrégation des Carmélites.

août 1738-20 mai 1739

Cote/Cotes extrêmes

3E5/599 (Cote)

Date

août 1738-20 mai 1739

Présentation du contenu

Le 20 mai 1739, inventaire après décès de Joseph Aubry, écuyer, conseiller du roi et lieutenant général honoraire du de Tours, avec estimation de tableaux, de tapisseries et de livres.

Mots clés typologiques