1940-1981
Date
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Le service des assemblées est chargé de coordonner en amont les études, les voeux et les rapports nécessaires à la tenue des différentes réunions et d'établir la synthèse définitive des séances du conseil général et des commissions départementales (commission consultative puis administrative entre 1940 et 1944, commission départementale de 1946 à 1963).
Présentation du contenu
Le fonds est constitué de documents écrits (rapports, procès-verbaux de séances) et sonores (enregistrement des séances).
Mots clés producteurs
Présentation du contenu
Demande et attribution : dossiers présentés par les associations.
Cote/Cotes extrêmes
Date