E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

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Modalités d'entrées

Dépôts du 6 mai 1999 et du 25 janvier 2013

Date

1790-1855

Commune des trois vollets 14 messidor an II-27 pluviose an III. Commune de la Chapelle-Blanche 27 pluviose an III-14 septembre 1823. Commune de la Chapelle-sur-Loire 1er mai 1824-10 mars 1833

Cote/Cotes extrêmes

EDEP058/D2 (Cote)

Date

1793-1833