Commune des trois vollets 14 messidor an II-27 pluviose an III. Commune de la Chapelle-Blanche 27 pluviose an III-14 septembre 1823. Commune de la Chapelle-sur-Loire 1er mai 1824-10 mars 1833

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E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

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Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP058 (Cote)

Date

1561-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 6 mai 1999 et du 25 janvier 2013

Mots clés lieux

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du Conseil municipal : registre.

Date

1790-1855

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

Commune des trois vollets 14 messidor an II-27 pluviose an III. Commune de la Chapelle-Blanche 27 pluviose an III-14 septembre 1823. Commune de la Chapelle-sur-Loire 1er mai 1824-10 mars 1833

Cote/Cotes extrêmes

EDEP058/D2 (Cote)

Date

1793-1833

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