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4O - Dons et legs (1778-1976)

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Meneu - Normand.

Cote/Cotes extrêmes

4O/79 (Cote)

Date

1806-1936

Présentation du contenu

  • Meneu, veuve (Orphelinat de Tours), 1916-1917.
  • Mériot (Ecole de médecine de Tours), 1929-1930.
  • Merville, veuve (Musée de Tours), 1913-1914.
  • Mesnard (Commune de Tours), 1906.
  • Meusnier, veuve (Commune de Tours), 1911-1912.
  • Michau (Séminaire de Tours), 1806.
  • Mignot Dansault (Curé de Saint-Pierre-des-Corps), 1857.
  • Millet (Commune de Tours), 1915-1916.
  • Miquel (Sœurs de la Présentation), 1856-1857.
  • Monjallon, abbé (Séminaire de Tours), 1842-1844.
  • Monnereau (Chapitre), 1826.
  • Montaiglon, de (Musée de Tours), 1895-1896.
  • Montblanc (de), archevêque (divers établissements), 1824-1858.
  • Monteil, veuve (Commune de Tours), 1918-1932.
  • Montesquiou, comtesse de (divers établissements), 1855.
  • Montharon (Petites Sœurs des Pauvres), 1869-1893.
  • Moreau, Florimond Claude (Séminaire de Tours), 1806-1807.
  • Moreau, Marie Adélaïde, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1924-1926.
  • Moreau, Marie Emilie Clémentine, veuve (Hospice de Tours), 1925-1927.
  • Moreau, Marie Léonie, veuve (Société de Secours Mutuels), 1925-1927.
  • Morice (Fabrique de la paroisse Saint-Julien), 1880-1903.
  • Morineau, veuve (Commune de Tours), 1935-1936.
  • Mouillard (Curé de Saint-François), 1857.
  • Muret (Fondation Tonnellé), 1923.
  • Nakwaska (Sœurs de la Présentation), 1876-1885.
  • Nègre, archevêque (Mutualité diocésaine de Tours), 1931-1932.
  • Nicolas (Bureau de bienfaisance), 1859.
  • Norbert Testenide (Hospice de Tours), 1825-1831.
  • Normand, veuve (Commune de Tours), 1939-1940.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Montblanc (archevêque, de) : pièces supplémentaires dans le dossier "Grellier / Masson /Montblanc".

Mots clés personnes

Montblanc, Augustin Louis de (1767-1841 ; ecclésiastique)