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1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération tourangelle (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1453W1-210 (Cote)

Date

1951-2008

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (1999)

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Mots clés matières

urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Ballan-Miré, le Puits Tessier. Pavillons individuels "Le Puits Tessier". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Maisons Flores, Société civile immobilière (SCI) Le Puits Tessier. PC 37.018.86.S.0144. PC 37.018.88.S.0023. PC 37.018.88.S.0165. CU 37.018.88.00.137. Architecte : Jean-Michel Mercier.

Cote/Cotes extrêmes

1453W178/1 (Cote)

Date

1986-1994

Présentation du contenu

18 pavillons. Bâtiment Construction Etudes (BCE). PC modificatif, 1993. PC modificatifs par lot, le PC groupé n'ayant pas obtenu la conformité. Litige concernant l'appellation de lotissement. Dossier foncier contenant plans et PC d'origine 1986, plan parcellaire, plan de voirie et réseaux divers (VRD), plan topographique, règlement du POS. Programmation des travaux. Certificats d'urbanisme annulés.

Mots clés lieux

Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), le Puits Tessier (Ballan-Miré, Indre-et-Loire, France)

Mots clés matières

logement individuel

Mots clés auteurs

Mercier, Jean-Michel (architecte)

Mots clés typologiques

permis de construire, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme