3E37/1-715 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.).
Modalités d'entrées
Versements des 22 et 30 novembre, 6 décembre 1982, 3 février 1997 et 16 novembre 2005
Documents en relation
Des pièces de comptabilité, des papiers de notaires et clients et les actes des notaires, avocats et greffiers chargés des arbitrages et compromis du de Loches, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 214 J.
Date
Présentation du contenu
Cette étude a été créée au profit de Pierre Rossignol, alors que l'édit de 1664 ne prévoyait qu'une seule étude royale à Reignac.
Présentation du contenu
Il reçoit ses lettres de provisions de notaire royal à Reignac le 26 mars 1777 alors qu'il est procureur fiscal de la châtellenie et prévôté de Courçay. Il succède à son père et acquiert les minutes et notes de son frère Charles, notaire de la châtellenie de Reignac.
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Seulement 4 actes pour 1787 et 2 actes en 1788.
Mots clés typologiques
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