3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E12/1-1159, 3E12/1170-1205 (Cote)

Date

1568-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

113,27 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 octobre 1961, versements des 15 septembre 1983, 16 octobre et 9 décembre 1991, juin 1998 et 22 octobre 2001. Réintégration en février 2020 du registre des minutes de Jean Orceau, notaire à Fondettes, pour l'année 1599 sous la cote 3E12/152.

Date

1568-1899

Importance matérielle

66,45 ml

Documents en relation

Les documents concernant les dossiers de clients, les pièces se rapportant au fonctionnement de l'étude, la correspondance de clients et quelques minutes égrenées sont classés sous la cote 170 J.

Présentation du contenu

Réunie à Fondettes en l'an XIII.

Date

1692-1806

1705-1707

Cote/Cotes extrêmes

3E12/74 (Cote)

Date

1705-1707

Présentation du contenu

en mauvais état, non communicable

Conditions d'accès

NC Provisoirement (Restauration Reliure du Limousin 2023)

Mots clés typologiques