3E8 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E8/1-1157 (Cote)

Date

1473-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

111,29 ml

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.).

Histoire de la conservation

Dans le guide des Archives notariales paru en 1988, les minutes d'André Robelin, notaire de la châtellenie des Bains, résidant à Saint-Genouph (1700-1742) étaient signalées comme disparues. Éparpillées au milieu d'autres minutiers, elles ont toutes été retrouvées.

Modalités d'entrées

Dépôts de 1952, 1967-1968, 1974, versements du 7 février 1994 et 30 juin 1999

Présentation du contenu

Le classement de cette étude a permis de mettre en avant un certain nombre de minutes intéressantes, signalées dans le répertoire.

Deux grandes familles de notaires de Tours, Portays et Gervaize, se succèdent de père en fils. Ils exercent parfois pendant les mêmes années et seules les signatures (exemples de signatures).

Mode de classement

Les actes particuliers ainsi que les minutes égrenées ont également été regroupés en fin d'inventaire. Il s'agit notamment des actes concernant la communauté des maîtres ouvriers en draps, les conférences de fresches, les testaments, etc. Ces actes, déjà réunis à part par les notaires, ont été maintenus ainsi : un renvoi au notaire concerné a été placé à son nom pour les ensembles d'actes conséquents.

Documents en relation

Les actes privés des notaires et de leurs clients, distincts des minutes et des répertoires, ont été classés sous la cote 159 J et partagés en deux rubriques :

  • L'activité professionnelle :
    • dossiers de clients (pièces diverses rassemblées en vue du règlement d'une succession ou d'une affaire litigieuse)
    • correspondance avec des clients- recherche d'employés...
  • La vie privée de certains notaires :
    • factures- correspondance
    • documentation
    • bulletin scolaire des enfants...

Cote/Cotes extrêmes

3E8/1773-1790 (Cote)

Présentation du contenu

Ses lettres de provisions sont accordées par le chapitre de l'église métropolitaine de Tours le 15 février 1773 et il reçu le 16 (voir le fonds 159 J). De nombreux actes concernent l'église de Tours : adjudications de coupe de bois, de récolte, baux… Il avait reçu en dépôt les minutes de François Pierre Belluot et Denis Chastain, notaires de la châtellenie des Bains à La Ville-aux-Dames, voir ci-dessus les cotes 3E8/1124-1132 1705-1774), mais aussi celles des notaires de la châtellenie des Bains à Saint-Genouph (ordonnance du 24 août 1784 concervée dans le fonds 159 J). Le 15 ventôse an IX, toutes les minutes détenues par Jean-Baptiste Renard ont été déposées à l'étude de Jean Josse. A la fin de son répertoire (cote 3E8/1152) on peut lire : « le 15 ventôse an 9 le c[itoy]en Louis Renard demeurant à Tours, frère de Jean-Baptiste Etienne Renard, ancien notaire de la châtellenie des Bains à Tours, décédé, et son héritier en partie m'a déposé 1° toutes les minutes des actes énoncés au répertoire de son dit frère cy-dessus… 2° les minutes de Belluot, Chatain anciens notaires de la même châtellenie constatés par procès-verbal devant le bailly de la même justice du dix huit février 1766 et 10 août 1784 dont je lui ai donné reconnaissance », signé Josse, notaire à Tours.

27 mars 1773-1785

Cote/Cotes extrêmes

3E8/1141 (Cote)

Date

27 mars 1773-1785

Présentation du contenu

Son répertoire commence le 10 mars 1773, mais ses minutes ne sont conservées qu'à partir du 27 mars. – L'année 1775 est quasiment lacunaire : 3 actes seulement.

Mots clés typologiques