Autorisations de prise et rejet d'eau dans la Loire : rapports, correspondance, arrêtés, convention, extraits de presse, procès-verbaux de commission d'enquête, plans.

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2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Police de l'eau

Prises et rejets d'eau en rivière

Autorisations de prise et rejet d'eau dans la Loire : rapports, correspondance, arrêtés, convention, extraits de presse, procès-verbaux de commission d'enquête, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2570W511 (Cote)

Date

1980-1988

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