3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages d'art sur les routes départementales : dossiers de travaux (1839-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3076W1-167 (Cote)

Date

1839-2016

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

Modalités d'entrées

Versement (2023)

Mots clés matières

Commune de Nazelles-Négron. - Pont sur la Cisse situé sur le chemin départemental n° 6, réparations : dossier de marché de la Direction départementale de l'équipement (DDE), plans (1986). Commune de Neuillé-le-Lierre. - Pont sur la Brenne : diagnostic, avant-projet, dossier de marché n° 07MAPA109, constat d'huissier, plan d'assurance qualité simplifié (PAQ), plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), fiches procédures, fiches de suivi des déchets, registre journal des inspections (Mission SPS), plans de récolement (CD-ROM et microfiches) (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

3076W100 (Cote)

Date

1986-2008

Documents séparés

Le contenu du CD-ROM inclus dans le dossier a été transféré dans le système d'archivage électronique des Archives d'Indre-et-Loire.