Tome 2.

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Aide à la recherche

W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDAF - Aménagement foncier et équipement

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagements fonciers

Présentation du contenu

Pour les versements 1380W, 1381W, 1292W les dates indiquées sont souvent des dates indicatives pour un groupe d'articles.

Remembrement

Procès-verbaux de remembrement.

Autre instrument de recherche

Procès-verbaux de remembrement conservés aux Archives d'Indre-et-Loire, par commune (2023)

Du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2008

Bueil et Villebourg, complémentaire 2 tomes (septembre 2004)

Cote/Cotes extrêmes

1992W19-1992W20 (Cote)

Tome 2.

Cote/Cotes extrêmes

1992W20 (Cote)

Date

2004

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