Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt
Présentation du contenu
Archives familiales : dossiers généalogiques, dossiers individuels et de famille, titres de propriété, publications.
Conditions d'accès
Accès libre pour les documents en bon état, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée et sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
NC Provisoirement
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents en bon état, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture et sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales ou de diffusion massive pour laquelle l'autorisation du déposant est nécessaire.
Autre instrument de recherche
Récolement dactylographié, 2014.
Informations sur le traitement
Documents non classés
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.