Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).
Modalités d'entrées
Versements de juin 1985, 4 avril 1994 et 18 juin 2004
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Importance matérielle
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Présentation du contenu
Par la constitution de l'an III, les districts sont supprimés et les administrations municipales de canton sont instituées comme seuls intermédiaires entre l'assemblée départementale et les communes. Luzillé est chef-lieu de canton et par décision de l'assemblée municipale du canton de Luzillé du 25 floréal an IV, l'étude de Francueil est rétablie au profit de pierre Alexis brochard.
Présentation du contenu
Les minutes postérieures au 31 décembre 1899 sont conservées à Chambray.
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
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