Permis de démolir 037.161.93.10004 Mairie de Mosnes (Préfet), refus de démolition d'un bâtiment communal, impasse de la Fontaine.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise - Autorisations d'urbanisme (1992-1999)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale d'Amboise - Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1884W1-6 (Cote)

Date

1992-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Versement

Mosnes

Mots clés lieux

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Permis de démolir 037.161.93.10004 Mairie de Mosnes (Préfet), refus de démolition d'un bâtiment communal, impasse de la Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1884W2 (Cote)

Date

1993

Mots clés typologiques

permis de démolir

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.