Mise en demeure d'effectuer les travaux prescrits (15 juin 1860)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

2 medias

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Bassin de l'Indre

Rivière de l'Indrois

Mots clés lieux

l'Indrois (France ; cours d'eau)

N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)

Date

1849-1979

Mots clés lieux

Chédigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Vernelle, Chédigny (Indre-et-Loire, France)

Mise en demeure d'effectuer les travaux prescrits (15 juin 1860)

Date

15 juin 1860

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral.

Mots clés typologiques

arrêté

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.