3E51 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II et Rilly-sur-Vienne (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E51 (Cote)

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Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

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Lacunes : février 1913, octobre 1914, février, juillet 1915. Titre éteint par décret du 16 août 1919.

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Août 1913-décembre 1914.

Cote/Cotes extrêmes

3E51/547 (Cote)

Date

1913-1914

Mots clés typologiques