Chemins vicinaux. Construction, entretien, classement : liste de souscription, arrêtés de reconnaissance, procès-verbal de réception des travaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 249 - Commune de Sonzay - Archives déposées (1588-1983)

Déplier tous les niveaux

Commune de Sonzay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP249 (Cote)

Date

1588-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 19 juillet 1991 et 25 juin 2009

Mots clés lieux

Sonzay (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Sous-série 1 Ø : Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Chemins vicinaux. Construction, entretien, classement : liste de souscription, arrêtés de reconnaissance, procès-verbal de réception des travaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP249/1O2 (Cote)

Date

1836-1899

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.