Taxe sur les chiens, les voitures, chevaux et mulets, les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, les instruments de musique à clavier et les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives déposées (1695-1981)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP091 (Cote)

Date

1695-1981

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 4 juillet 1996 et du 9 septembre 2023 (6,5 ml)

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire)

Série L : Finances de la commune.

Revenus et charges de la commune

Taxe sur les chiens, les voitures, chevaux et mulets, les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, les instruments de musique à clavier et les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP091/L15 (Cote)

Date

1941-1971

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus