3E43 - Études notariales de Savigné-sur-Lathan et Channay-sur-Lathan (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E43/1-463 (Cote)

Date

1589-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

45,29 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.). 

Modalités d'entrées

Versements des 29 janvier et 5 février 1985 et du 13 avril 2000

Date

1589-1899

Importance matérielle

24,97 ml

Documents en relation

Des grosses et expéditions, papiers et dossiers de clients, pour les XVIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 213 J.

Date

1783-1808

Présentation du contenu

Il est le successeur de Jean Guérin dont les minutes sont classées dans le fonds de Channay-sur-Lathan, voir ci-dessus les cotes 3E43/1-8 (1762-1783). A son décès, l'étude est supprimée et les minutes sont confiées à Joseph Jean Léger, notaire à Savigné. A cet effet, un protocole est signé le 26 août 1808 devant Me Guérin, notaire à Cléré, entre lui et Marguerite Suzanne Beaulieu, veuve de Pierre Borien.

15 décembre 1783-7 vendémiaire an IV, 1er vendémiaire an XI-25 fructidor an XIII

Cote/Cotes extrêmes

3E43/372 (Cote)

Date

15 décembre 1783-7 vendémiaire an IV, 1 vendémiaire an XI-25 fructidor an XIII

Présentation du contenu

Plusieurs cahiers de relevé des débiteurs de l'étude couvrant la période 1783-1808, permettent de compléter la lacune du répertoire de l'an IV à l'an XI. – Figurent aussi dans cette liasse une mainlevée de scellés du 26 juillet 1808 dont l'inventaire des minutes, le protocole de vente des minutes à Joseph Jean Léger par Marguerite Suzanne Beaulieu, veuve de Pierre Borien, du 26 août 1808 devant Me Guérin notaire à Cléré.

Conditions d'accès

NC Provisoirement (Numérisation Arkhenum)