3E4 - Etude notariale de Tours (1900-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

3E4 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versements du 17 octobre 2008 et 19 janvier 2016

Informations sur le traitement

Classement définitif

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Lacunes constatées dans les minutes de Maître Fontaine : octobre 1900, 1901 à janvier 1902, juin à octobre 1902. En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U121(1903-1906).

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Août-septembre 1900.

Cote/Cotes extrêmes

3E4/850 (Cote)

Date

1900

Mots clés typologiques