SIVOM de Descartes, secteur des Sables, Descartes et Abilly ; SIVOM du Nord Lochois, zonage d'assainissement.

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W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDAF - Aménagement foncier et équipement

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Travaux d'équipement

Assainissement des eaux usées et pluviales

Dossiers administratifs et techniques des opérations réalisées

Syndicats intercommunaux, communautés de communes

Mode de classement

Classement alphabétique

SIVOM de Descartes, secteur des Sables, Descartes et Abilly ; SIVOM du Nord Lochois, zonage d'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

2286W12 (Cote)

Date

2002

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