Cote/Cotes extrêmes
Localisation physique
Présentation du contenu
Versement du 6 mai 2010
Informations sur le traitement
Classement définitif
Origine
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Présentation du contenu
Répertoires disponibles : 3E43/667-670 (11 janvier 1910-21 décembre 1933 avec discontinuité), le lecteur pourra également consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U103. Pendant les deux périodes de mobilisation de Maître Valette, la continuité de l'office est assurée par Maître Serruau (23 septembre 1914-17 décembre 1915, 25 mars au 29 juillet 1916).
Période lacunaire ou de faible activité : septembre et décembre 1914, 1915, 1 acte.
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.