Cote/Cotes extrêmes
Localisation physique
Présentation du contenu
Versement du 29 mars 2011
Informations sur le traitement
Classement définitif
Origine
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Présentation du contenu
En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U70. Pendant la période de mobilisation de Maître Perret, la continuité de l'étude est assurée par Maîtres Bourgeois (23 novembre 1914-12 janvier 1915, 7 août 1919-5 janvier 1921), Allard (23 février 1917-22 juillet 1917), Mayaud-Maisonneuve (4 octobre 1917-15 juin 1919). cette période de faible activité comporte probablement des lacunes dans les minutes (février à décembre 1915 et l'année 1916).
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.