Gestion et protection du domaine public routier. - Limites d'intervention, responsabilité des maîtres d'ouvrages, répartition des financements : fiches techniques, documents de synthèse, accès des zones d'urbanisation et d'activités sur les routes nationales, synthèse des états d'avancement des travaux, politique départementale d'aménagement, planification : comptes rendus de réunions du groupe de travail.

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1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction (1922-2010).

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DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction

Cote/Cotes extrêmes

1439W1-520 (Cote)

Date

1922-2010

Routes nationales

Mots clés matières

route nationale

Gestion et protection du domaine public routier. - Limites d'intervention, responsabilité des maîtres d'ouvrages, répartition des financements : fiches techniques, documents de synthèse, accès des zones d'urbanisation et d'activités sur les routes nationales, synthèse des états d'avancement des travaux, politique départementale d'aménagement, planification : comptes rendus de réunions du groupe de travail.

Cote/Cotes extrêmes

1439W17 (Cote)

Date

1991-1993

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