Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant des rivières domaniales canalisées ou non canalisées : cahiers des charges et copies.

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2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Gestion du domaine public fluvial

Réglementation du domaine public fluvial

Gestion des francs-bords

Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant des rivières domaniales canalisées ou non canalisées : cahiers des charges et copies.

Cote/Cotes extrêmes

2570W348 (Cote)

Date

1992-1996

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)

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