3E45 - Études notariales de Neuvy-le-Roi et Chemillé-sur-Dême (1900-1938)

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Cote/Cotes extrêmes

3E45 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 15 avril 2015

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Vincent Chapoutot (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U84.

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Conditionnement en bon état

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Janvier-juillet 1922.

Cote/Cotes extrêmes

3E45/809 (Cote)

Date

1922

Mots clés typologiques