EDEP091 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Modalités d'entrées
Dépôts du 4 juillet 1996 et du 9 septembre 2023
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voirie communale, classement et déclassement : tableau général des chemins ruraux, tableau d'assemblage, carte communale, tableau de classement unique des voies communales (1951-1963). Chemins ruraux, travaux d'entretien (1970-1971) : budget, comptes rendus de réunions, programme, correspondance (1971). Chemins ruraux, désignation : délibération, état des chemins reconnus (1959). Chemins départementaux CD31 et CD40, alignement et entretien : correspondance, délibérations, devis descriptifs, cahier des charges (1920-1972). Route nationale RN76, ventes des terrains retranchés : acte de vente, cahier des charges (1940).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.