Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : procès-verbal d'ouverture de l'instruction mixte, notice explicative, dossier d'enquête préalable (1985-1986), déclaration d'utilité publique, correspondancej arrêté, copie des registres (1968-1988) ; enquête parcellaire : dossiers d'enquête (1988-1992)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures - Voirie et ouvrages d'art, assainissement (1910-1996)

Déplier tous les niveaux

DDE - Service eau et grandes infrastructures - Voirie et ouvrages d'art, assainissement

Cote/Cotes extrêmes

1481W1-363 (Cote)

Date

1910-1996

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2000).

Voirie et ouvrages d'art

Mots clés matières

réseau routier

Routes nationales

Mots clés matières

route nationale

RN76

Mots clés lieux

Route nationale 76 (Indre-et-Loire, France)

Bléré

Mots clés lieux

Bléré (Indre-et-Loire, France)

Construction de la déviation de Bléré

Première section de la déviation

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : procès-verbal d'ouverture de l'instruction mixte, notice explicative, dossier d'enquête préalable (1985-1986), déclaration d'utilité publique, correspondancej arrêté, copie des registres (1968-1988) ; enquête parcellaire : dossiers d'enquête (1988-1992)

Cote/Cotes extrêmes

1481W94 (Cote)

Date

1968-1992

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.