Acquisitions et aliénations.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme et réseau routier (1948-1998)

Déplier tous les niveaux

Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle de l'urbanisme et du réseau routier

Date

1948-1998

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

Modalités d'entrées

Versements

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Acquisitions amiables et aliénations

Présentation du contenu

Dossiers administratifs, plans.

Tours

Acquisitions et aliénations.

Cote/Cotes extrêmes

1319W57 (Cote)

Date

1987-1990

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.