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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Modalités d'entrées
Versements des 31 mai et 2 juin 1997, puis du 9 décembre 2009
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Les minutes de cette étude sont entrées aux Archives départementales d'Indre-et-Loire en deux versements. Le premier, intervenu les 31 mai et 2 juin 1997, a permis de mettre à la disposition des chercheurs les minutes de l'an VI à 1899 (cotes 3 E 61 / 1 à 206, 19 ml). Cependant, plusieurs lacunes avaient été constatées : elles ont été comblées par le second versement du 9 décembre 2009, qui a permis de retrouver une grande partie des minutes antérieures à l'an VI mentionnées dans le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), ainsi que des minutes de l'an XII, janvier 1819, 1859 à 1861. Elles ont été classées sous les cotes 3 E 61 / 455 à 489 ou réintégrées dans les liasses déjà cotées. Des lacunes subsistent encore : an VIII à an X, 1831, 1832 et 1839 à 1845. Seules les minutes de Jean Rouillard, résidant à Château-Renault et dont l'exercice aurait couru du 9 mars au 10 décembre 1736 n'ont pas été retrouvées.
Documents en relation
Quelques obligations, procès-verbaux d'huissiers, quittance et correspondance, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 212 J.
Date
Présentation du contenu
Les minutes postérieures au 31 décembre 1899 sont conservées à Chambray.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Provisoirement (Numérisation Arkhenum)
Mots clés typologiques
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