E-dépôt 175 - Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1570-1986)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP175 (Cote)

Date

1570-1986

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 septembre 1999 et du 30 septembre 2008

Chemins ruraux, travaux de construction et d'entretien : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1859-1904), plans (1860-1903), procès-verbal d'estimation des terrains à acquérir (1860), correspondance (1873-1963), listes de souscription (1873), rapport de l'agent voyer (1882), devis (1897-1903), cahier des charges (1897), procès-verbaux d'adjudication des travaux (1897-1911), certificats de soumission des entrepreneurs (1897-1911), certificat de paiement (1897), dessins des ouvrages à effectuer (1898), procès-verbaux de réception des travaux (1898-1913), arrêtés préfectoraux (1901-1962), tableaux (1903-1906).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175/O25 (Cote)

Date

1859-1963