3E51 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II et Rilly-sur-Vienne (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E51 (Cote)

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Versement du 11 février 2009

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Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

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En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4. Pendant la période de mobilisation de Maître Gornard, la continuité de l'étude est assurée par Alphonse Davonneau (6 décembre 1914-22 mai 1917) et Pierre Bouquet (27 mai 1917-février 1919) clercs de notaire.

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Mai-octobre 1926.

Cote/Cotes extrêmes

3E51/517 (Cote)

Date

1926

Mots clés typologiques